Le 20 d\u00e9cembre 2017, Madame V\u00e9ronique Rabiot, m\u00e8re d\u2019un joueur de football professionnel, a d\u00e9pos\u00e9 plainte avec constitution de partie civile du chef d\u2019injure envers un particulier.<\/p>\n\n\n\n
Elle reprochait \u00e0 Monsieur Florian Gazan, chroniqueur au\nsein de l\u2019\u00e9mission L\u2019\u00c9quipe d\u2019Estelle<\/em>, d\u2019avoir tenu les propos suivants\nlors de ladite \u00e9mission le 27 septembre 2017 : <\/p>\n\n\n\n Ces phrases ont \u00e9t\u00e9 prononc\u00e9es par\nMonsieur Florian Gazan lors d\u2019une chronique au sein de laquelle il imitait\nMadame V\u00e9ronique Rabiot.<\/p>\n\n\n\n Ces propos sont pr\u00e9sent\u00e9s, sous forme humoristique, comme ceux de Madame V\u00e9ronique Rabiot lors de n\u00e9gociations avec l\u2019entraineur d\u2019un club de football allemand pour permettre le transfert de son fils vers ce club. <\/p>\n\n\n\n En substance, Madame V\u00e9ronique\nRabiot soutenait qu\u2019elle \u00e9tait pr\u00e9sent\u00e9e comme une prostitu\u00e9e pr\u00eate \u00e0 avoir des\nrelations sexuelles tarifi\u00e9es pour promouvoir la carri\u00e8re de son fils.<\/p>\n\n\n\n Elle estimait \u00e9galement \u00eatre d\u00e9crite\ncomme une femme d\u00e9pourvue de capacit\u00e9s intellectuelles et simplement bonne \u00e0\ncoucher avec le premier venu.<\/p>\n\n\n\n Monsieur Florian Gazan et le directeur de publication de L\u2019\u00c9quipe<\/em> ont \u00e9t\u00e9 relax\u00e9s par le Tribunal correctionnel de Paris le 28 mai 2019.<\/p>\n\n\n\n Le 4 juin 2019, Madame V\u00e9ronique\nRabiot a interjet\u00e9 appel du jugement ainsi rendu.<\/p>\n\n\n\n Le 6 f\u00e9vrier 2020, la Cour d\u2019appel\nde Paris a confirm\u00e9 le jugement rendu en premi\u00e8re instance.<\/p>\n\n\n\n La Cour d\u2019appel de Paris commence\npar rappeler la d\u00e9finition de l\u2019injure publique qui, selon l\u2019article 29 alin\u00e9a\n2 de la Loi du 29 juillet 1881 est \u00ab une expression outrageante, termes\nde m\u00e9pris ou invective qui ne renferme l\u2019imputation d\u2019aucun fait <\/strong>\u00bb.<\/p>\n\n\n\n Elle pr\u00e9cise sa d\u00e9finition en expliquant\nque :<\/p>\n\n\n\n La Cour d\u2019appel de Paris rappelle\n\u00e9galement que l\u2019appr\u00e9ciation du caract\u00e8re injurieux du propos doit \u00eatre effectu\u00e9e\nen fonction du contexte en tenant compte des \u00e9l\u00e9ments intrins\u00e8ques et\nextrins\u00e8ques du message.<\/p>\n\n\n\n L\u2019appr\u00e9ciation doit \u00eatre faite objectivement,\nsans prendre en consid\u00e9ration la perception personnelle de la partie civile. <\/p>\n\n\n\n Dans cette affaire la Cour retient\nque si les propos ont l\u00e9gitimement pu appara\u00eetre d\u00e9plaisants \u00e0 Madame V\u00e9ronique\nRabiot, ils n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 prof\u00e9r\u00e9s dans l\u2019intention de lui nuire et ne\ntendaient pas \u00e0 l\u2019atteindre dans sa dignit\u00e9 ou sa r\u00e9putation<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n En effet, la Cour d\u2019appel consid\u00e8re\nque ces propos ont \u00e9t\u00e9 tenus par un humoriste professionnel dans un sketch\nmanifestement parodique<\/strong>, ce qui fait perdre aux passages poursuivis tout\ncaract\u00e8re s\u00e9rieux.<\/p>\n\n\n\n En conclusion, la Cour d\u2019appel de Paris juge que les limites du droit \u00e0 l\u2019humour et de la libert\u00e9 d\u2019expression n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 d\u00e9pass\u00e9es et qu\u2019aucune faute civile n\u2019est caract\u00e9ris\u00e9e. <\/p>\n\n\n\n